Coefficient d'occupation des sols (COS)

Article de Neuf Habitat
Rubrique: Urbanisme
Publié le 2010-11-15, mis à jour le 2010-11-15
Le coefficient d’occupation des sols (Cos) détermine la densité de la construction pour un terrain constructible. Il exprime le nombre maximal de m2 shon (surface hors œuvre nette) qu’il est possible de construire par rapport à la superficie du terrain

Qu’est-ce qu’un coefficient d’occupation des sols (Cos) ?

 

Le coefficient d’occupation des sols (Cos) détermine la densité de la construction pour un terrain constructible.

 

Il exprime le nombre maximal de m2 shon (surface hors œuvre nette) qu’il est possible de construire par rapport à la superficie du terrain.

 

 

Comment calculer la Shon avec un Cos ?

 

Il suffit de multiplier le cos par la surface du terrain :

 

Shon constructible maximale = Cos X Surface réelle du terrain

 

Exemple :

 

 

Pour un terrain de 1 000 m2 et un Cos de 0,35, la shon maximale possible sera de 350 m2.

 

 

Peut-on dépasser le Cos ?

 

Les dépassements de Cos sont interdits à l’exception des cas suivants :

 

-          lors de la construction de logements sociaux qui autorise un dépassement de Cos dans la limite de 20 %

-          lorsque les constructions remplissent certains critères de performance énergétique ou comportent des équipements de production d’énergie renouvelable. Le dépassement de Cos ne peut excéder 20 %

 

Ces deux exceptions ne s’appliquent pas de façon automatique et certains critères doivent être respectés.

 

 

Comment appliquer le Cos en cas de détachement d’une parcelle bâtie ?

 

Lorsqu’ il y a détachement d’une parcelle constructible à partir d’une parcelle sur laquelle un bâtiment a été édifié, le Cos s’applique sur la nouvelle parcelle sans tenir compte de la shon du bâtiment déjà édifié qui peut de retrouver ainsi en surdensité.

 

Le détachement de la parcelle est regénérateur de Cos.

 

C’est pourquoi après plusieurs détachements parcellaires successifs, la densité d’un terrain peut être plus importante que celle calculée sur le terrain initial.

 

Toutefois le Plu peut prévoir que si une parcelle de terrain a été détachée depuis moins de 10 ans et que les droits à construire calculée sur le terrain initial ont été consommés partiellement ou totalement, il ne peut être construit que dans la limite des droits qui n’ont pas été utilisés.

 

Ce gel temporaire de la constructibilité n’est pas applicable aux terrains issus d’une division parcellaire effectuée à une date ou dans une zone dans laquelle cette règle n’était pas prévue par le Plu.

Rechercher

Rubriques

Achat Vente Construction Défiscalisation Les métiers de l'immobilier Prêts Immobiliers Urbanisme

Derniers Articles

  • La loi littorale

    Urbanisme 2011-07-17
    La loi littorale a été créée en vue de protéger et d’encadrer l’aménagement du littoral

  • Pacte de préférence immobilier

    Achat Vente 2011-06-19
    Le pacte de préférence est un avant-contrat dans lequel un propriétaire d’un bien immobilier s’engage à donner la préférence

  • Dispositif Scellier 2011

    Défiscalisation 2011-03-27
    Le dispositif Scellier est un dispositif de défiscalisation mis en place par le législateur pour inciter à l’investissement dans l’immobilier neuf.

  • RT2005 et labels HPE, THPE, BBC

    Construction 2011-03-11
    La RT 2005 (Règlementation Thermique 2005) est la règlementation sur la performance énergétique qui s’applique aux constructions immobilières depuis le 1er septembre 2006.

  • Surface Hors Oeuvre Nette (SHON)

    Urbanisme 2011-03-05
    La surface hors œuvre nette (SHON) est la mesure de la surface de plancher des constructions immobilières. Elle se calcule par la SHOB (Surface Hors Oeuvre Brute)
Tous les articles

Zones géographiques

Dernières Annonces

Tous les articles